Politique relative aux cookies
Le porteur du projet n’a pas encore défini son statut d’activité. Ce texte est un projet, ne constitue pas un avis juridique et n’a pas été validé pour une exploitation commerciale.
Les cookies sont des informations enregistrées ou lues sur un appareil. Le stockage local et certaines technologies similaires peuvent également être concernés.
1. État actuel du site
Le code actuel n’intègre pas de service publicitaire, de mesure d’audience, de suivi de session ou de pixel marketing. Le choix de catégorie est enregistré dans l’URL et les sélections de produit sont conservées dans la mémoire de la page.
Un inventaire des traceurs de l’hébergement et des services réellement déployés devra être effectué avant la mise en production. Aucun gestionnaire de consentement n’est présenté comme actif à ce stade.
2. Fonctions nécessaires
Des traceurs strictement nécessaires à un service demandé, comme la conservation d’un panier, peuvent relever d’une exemption de consentement sous les conditions applicables. Le panier persistant n’est pas encore implémenté. Les noms, fournisseurs, finalités et durées des traceurs futurs restent à compléter.
3. Traceurs optionnels
Si des traceurs soumis au consentement sont ajoutés, ils devront être bloqués avant le choix de l’utilisateur. Refuser et accepter devront être proposés avec une simplicité équivalente, et le retrait devra rester accessible. Aucune technologie Flash, session replay ou publicité citée dans le modèle source n’est déclarée utilisée par Tilesivo.
4. Vos choix
Vous pouvez consulter les paramètres de votre navigateur pour gérer les données de site. La suppression de données techniques peut réinitialiser des préférences. Ces réglages ne remplacent pas le recueil du consentement lorsqu’il est requis.
Contact relatif aux traceurs : À compléter. Cette notice sera révisée lors de l’activation d’un paiement ou d’un service tiers.
Adaptation française d’un modèle publié par General Legal, PC sous licence CC0 1.0. General Legal n’a pas examiné cette adaptation et ne l’approuve pas. L’utilisation du modèle ne crée aucune relation avocat-client.
Consulter le modèle source ↗