Mentions légales
Le porteur du projet n’a pas encore défini son statut d’activité. Ce texte est un projet, ne constitue pas un avis juridique et n’a pas été validé pour une exploitation commerciale.
Tilesivo est un projet de boutique de vêtements, accessoires et objets de décoration inspirés de l’architecture marocaine. L’activité commerciale n’est pas encore ouverte.
1. Éditeur du site
La marque Tilesivo et le domaine envisagé tilesivo.com ne constituent pas une identité juridique. Le porteur du projet n’a pas encore constitué sa structure d’activité. Les renseignements ci-dessous doivent être complétés selon le statut et le pays d’établissement retenus.
- Nom ou raison sociale : À compléter
- Pays : Maroc — ville : Marrakech ; statut juridique : À compléter
- Adresse professionnelle : À compléter
- Immatriculation et identifiants applicables : À compléter
- TVA, si applicable : À compléter
- E-mail : tilesivo8@gmail.com ; téléphone : À compléter
- Responsable de la publication : À compléter
2. Hébergement
Le site utilise Vercel pour son hébergement en ligne. Les coordonnées contractuelles de l’hébergeur restent à compléter dans cette notice.
- Nom de l’hébergeur : Vercel
- Adresse et coordonnées de l’hébergeur : À compléter
3. Contenus et visuels
Les logos Tilesivo fournis et les créations présentées ne sont pas librement réutilisables du seul fait de leur affichage. Les droits sur chaque contenu et les autorisations des ayants droit doivent être vérifiés avant commercialisation.
Certaines images d’ambiance sont générées par intelligence artificielle. Les images des fiches produits importées proviennent de la boutique Printify configurée. Une mise en scène ne garantit pas qu’un accessoire visible soit inclus.
4. Contact et documents associés
Les coordonnées du vendeur seront publiées avant l’ouverture commerciale. Les modalités de vente, de confidentialité et de retours figurent dans les documents séparés accessibles depuis cette page.
Adaptation française d’un modèle publié par General Legal, PC sous licence CC0 1.0. General Legal n’a pas examiné cette adaptation et ne l’approuve pas. L’utilisation du modèle ne crée aucune relation avocat-client.
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